Annexe A. Garanties BTP-Prévoyance, régime cadre " RNPC ", en vigueur au 1er janvier 2011
Annexe A - Retraite et prévoyance
En date du 01 janvier 2011 garantie au 1er janvier 2011Capital décèsSalarié célibataire, veuf ou divorcéSalarié avec conjointMajoration pour 1 enfant à charge (3)Majoration pour 2 enfants à chargeMajoration par enfant à charge à compter du 3e enfantMajoration pour accidentMajoration pour AT ou maladie professionnelleCapital orphelin (si décès du ...
Garanties BTP-Prévoyance Régime cadre " RO'+ T'", en vigueur au 1er janvier 2009
Annexe A - Retraite et prévoyance
Garantie capital-décèsGARANTIE CAPITAL DÉCÈSREMBOURSEMENTSalarié célibataire, veuf ou divorcé200 % de S (1)Salarié avec conjoint (2)250 % de SMajoration pour un enfant à charge (3)+ 40 % de SMajoration pour 2 enfants à charge+ 80 % de SMajoration par enfant à charge à compter du 3e enfant+ 60 % de ...
Annexe A. Garanties BTP-Prévoyance, Régime cadre " RO'+ T'", en vigueur au 1er janvier 2010.
Annexe A - Retraite et prévoyance
En date du 01 janvier 2010 Garantie capital-décèsGARANTIE CAPITAL DÉCÈSREMBOURSEMENTSalarié célibataire, veuf ou divorcé200 % de S (1)Salarié avec conjoint (2)250 % de SMajoration pour un enfant à charge (3)+ 40 % de SMajoration pour 2 enfants à charge+ 80 % de SMajoration par enfant à charge à compter ...
(ETAM)
Annexe C - Retraite et prévoyance
Régime E 1COTISATIONSTAUXau 1er janvier 2009TAUXcontractuelTAUXappeléIndemnité journalière1, 40 % TA1, 40 % TB*1, 40 % TA1, 40 % TB*InvaliditéCapital décèsRente décèsChirurgie0, 10 % TA0, 10 % TA0, 10 % TB*0, 10 % TB*Maternité0, 10 % TA0, 10 % TA0, 10 % TB*0, 10 % TB*Toutes garanties1, 60 % TA1, ...
(ETAM)
Annexe C - Retraite et prévoyance
En date du 01 janvier 2010 Régime E 1COTISATIONSTAUXau 1er janvier 2009TAUXcontractuelTAUXappeléIndemnité journalière1,40 % TA1,40 % TB*1,40 % TA1,40 % TB*InvaliditéCapital décèsRente décèsChirurgie0,10 % TA0,10 % TA0,10 % TB*0,10 % TB*Maternité0,10 % TA0,10 % TA0,10 % TB*0,10 % TB*Toutes garanties1,60 % TA1,60 % TA1,60 % TB*1,60 % TB*(*) Limitée ...
(ETAM)
Annexe C - Retraite et prévoyance
En date du 01 janvier 2011 Régime E 1COTISATIONSTaux au 1er janvier 2011Taux de cotisationIndemnité journalière1,31 % TA, 1,31 % TB*InvaliditéCapital décèsRentes décèsChirurgie0,10 % TA, 0,10 % TB*Naissance0,10 % TA, 0,10 % TB*Toutes garanties1,51 % TA, 1,51 % TB*(*) Limitée à 2 fois le plafond annuel de la sécurité ...